Code Civil

Article 1 : La Vie en Société

Tout comme dans toutes sociétés, la discrimination est interdite. Ainsi, tout acte discriminatoire envers un mutant ou un humain est interdit. Néanmoins, si pour des raisons matérielles il est impossible de respecter cette loi, il sera donc demandé un justificatif.

Exemple : un hôtel de campagne où la taille du mutant en question ne permet pas son hébergement.

Les permis de conduire sont accessible dès 17 ans en accompagné et 18 ans en libre. Les permis moto le sont dès 17 ans. Les autres véhicules le sont dès 15 ans. Néanmoins, de nombreux véhicules sont à voir au cas par cas.

Tous les mutants ont accès aux écoles publiques. Il est néanmoins conseillé d'être suivi en cas de pouvoirs non maîtrisés, cela pouvant conduire à l'exclusion pour danger et au placement en institut strict (voir règlement intérieur de l'établissement).

Pour faciliter la vie en société, tous les mutants, au même titre que les humains, seront munies d'une carte d'identité. Un fichier sur eux pourra être effectué si besoin est. Tous les humains doivent faire un test de mutation tous les 3 ans jusqu'à 10 ans, puis tous les 5 ans jusqu'à 20 ans. Chacun est ensuite libre de réaliser ou non les tests.

Les mutants dit "puissants" ou "potentiellement dangereux" doivent être suivis dans un institut pour leur faciliter la vie et prendre en compte celle des autres. Si le sujet est décrit comme pouvant être très dangereux, il devra avoir un suivi psychologique pour vérifier qu'il n'a pas de troubles pouvant le mener à une destruction massive de la terre.

Les mutants moyennement dangereux avec un faible contrôle de leurs pouvoirs sont obligatoirement en institut strict et ne peuvent sortir que sous conditions.

Il est demandé aux humains de suivre au minimum une formation de contrôle en cas de débordement d'un mutant afin de le maitriser sans qu'il n'y ait de dégâts que ce soit humains ou matériels, aussi bien pour le sujet à contrôler que pour les autres.

Les hôpitaux ont un pôle mutant afin qu'ils soient pris en charge par des spécialistes. Pour cela, les mutants doivent porter un signe de leur mutation comme un bracelet, cela étant mis en place pour qu'en cas de malaise, il ne soit pas mis en danger dans le pôle humain.

Il est interdit de commercialiser quoi que ce soit qui serait nocif pour les mutants sans que ce soit clairement indiqué. De la même manière, il est formellement interdit de rejeter ces mêmes substances toxiques dans la nature, cela pouvant être très nocif pour la population mutante.

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Article 2 : Utilisation des pouvoirs

Comme dans toutes les constitutions, la liberté de chacun s'arrête où commence celle d'autrui. L'utilisation des pouvoirs est autorisé, mais ne doit en aucun cas être utilisé de manière abusive pouvant mener à du vol, de la triche ou pouvant porter préjudice à autrui, que ce soit moral ou physique. Ainsi, les télépathes ne sont pas autorisés à lire dans les pensées des autres, sauf accord des 2 parties ou situation d'urgence jugée au cas par cas.

Les bâtiments et autres infrastructures comme certaines prisons sont désormais équipées d'une barrière anti-mutants, en d'autres terme les mutants qu'ils soient passe-murailles ou téléporteurs ne peuvent passer, celle-ci inhibant complètement leurs pouvoirs.

En cas de non contrôle, le mutant est automatiquement envoyé en institut et son cas sera vu selon la gravité. Un non-contrôle sans incidence grave peut être déclaré comme accident selon le cas.

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Article 3 : Droits et devoirs

Les permis de conduire : Les personnes peuvent avoir un permis scooter dès 15 ans et ne peuvent conduire que des Quads/Scooter. Le permis moto est accessible dès 17 ans. A partir de 18 ans tous les permis sont possibles.

Les logements en individuels sont accessibles à tous dès 17 ans. Ou accompagné d'un adulte de 18 ans ou plus.

L'alcool ne peut être servi que dès 15 ans si la personne est accompagnée d'une personne de 18 ans. Sinon il n'est autorisé qu'à boire de l'alcool en dessous de 10 degrés et avec modération (exception faite s'il a une carte spéciale qui lui autorise dû à une mutation spéciale par exemple). Il n'y a as de limite dès 17 ans, mais il est interdit de servir de l'alcool à une personne ivre.

Il est du devoir de TOUS de voter, mutants ET humains et il est interdit d'ouvrir des votes spéciaux à une race, cela étant discriminatoire.

Les réunions ou les lieux réservés à une race sont considérées comme discriminatoire, sauf si celles-ci sont qualifiées comme salle d'entrainement spécial et bénéficie d'un titre officiel.

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